Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ines
INES, SARL

Numéro de dépôt :
3231415
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/06/2023
ines de INES

Présentation de la marque ines

Déposée le 18 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INES domicilié(e) 5 Rue du Faucigny - 1700 - FRIBOURG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM N.V./S.A., domicilié(e) Chaussée de la Hulpe 187 Terhulpensesteenweg - B-1170 - Bruxelles - Belgique.

La marque ines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ines est expirée depuis le 18 juin 2023.

INES a également déposé les autres marques suivantes : ines , SFAXI , ISA INES SaaS Alliance , ines CRM


INES, SARL - 5 Rue du Faucigny - 1700 - FRIBOURG - Suisse


NOVAGRAAF BELGIUM N.V./S.A., - Chaussée de la Hulpe 187 Terhulpensesteenweg - B-1170 - Bruxelles - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478352 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532684 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 13 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°797762 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-13

Inscription le 22 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806319 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

– appareils et instruments scientifiques ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs. – gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; comptabilité. – communications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique. – formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.